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L'OAP du plateau de Calieux située au nord du plateau de St Mitre vit sans doute ses derniers mois de “zone naturelle”....
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Car pour les décisions administratives associées au PLU ancien régime elles, elles continuent à frapper. 1) Ainsi...
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rédigé par l'ADSM le 23/01/2021 Préambule : Après analyse des arguments jugés, nous devrions tirer des conclusions...
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rédigé par l'ADSM le 22/01/2021 Les 2 jugements peuvent être contestés en APPEL, les Adhérents le décideront-ils...
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(hors réseaux sociaux dédiés) Il y a un avantage à voir retransmis les conseils municipaux. Il est particulièrement...
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Tous les membres du bureau de l'ADSM souhaitent une très bonne année 2021 aux Saint Mitréens. Nous espérons que...
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en commençant par Lou Roure... pas en OAP ! L’arrêté municipal et le référé qui s'en est suivi. L’ADSM a découvert...
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Après la remise des plaidoiries le 14 /12/2020, pour les recours CONTRE le PLU et le PC de Ste Victoire, l'ADSM...
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Alors que le recours contentieux contre le premier permis démontre, via la réponse du mémoire de son avocat, que...
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L’héritage de la gestion précédente continue à peser. Pour faire simple : L’urbanisme a pris conscience, en juillet...
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